Déposée le 23 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUBA MUSIC PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAMSHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUBA MUSIC PRODUCTIONS domicilié(e) SIEGE " LA BASTIDE ", 29 CHEMIN des COLLINES, 06800 CAGNES/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 210 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOUBA MUSIC PRODUCTIONS Madame Michèle NOURRY - France.
La marque SAMSHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMSHA est expirée depuis le 23 novembre 2009.
NOUBA MUSIC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAMSHA , SAMSHA , GOLDSINGERS
SARL NOUBA MUSIC PRODUCTIONS - SIEGE " LA BASTIDE ", 29 CHEMIN des COLLINES, 06800 CAGNES/MER - France - SIREN 389210758
SARL NOUBA MUSIC PRODUCTIONS Madame Michèle NOURRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
- véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, vaisselle en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, figurines (statuettes) en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, vases en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, cendriers pour fumeurs en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, étuis à cigarettes en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, fume-cigarettes en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, boites en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, porte-monnaie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, poudriers en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques - peignes et brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle en verre, porcelaine et faience, flacons en verre, porcelaine et faience - cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols - articles pour fumeurs, allumettes - publicité par l'objet, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAMSHA"
